ACB : véhicules de catégorie L
à Beauvais
Véhicules de catégorie L
Véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur.
Véhicule de catégorie L1e
Véhicule à deux roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6km/h et ne dépasse pas 45km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50cm3 s'il est à combustion interne à allumage commandé et d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts.
Véhicule de catégorie L2e
Véhicule à trois roues (L2e) dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6km/h et ne dépasse pas 45km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50cm3 s'il est à combustion interne à allumage commandé
ou d'une cylindrée ne dépassant pas 500cm3 s'il est à combustion interne à allumage par compression et d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts.
Véhicule de catégorie L3e : véhicule à deux roues sans side-car autre que L1
Véhicule de la sous-catégorie L3e-A1
Véhicule de la catégorie L3e équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125cm3 et d'une puissance maximale ne dépassant pas 11kW et d'un ratio puissance/poids à vide ne dépassant pas 0,1kW/kg.
Véhicule de la sous-catégorie L3e-A2
Véhicule de la catégorie L3e, autre que L3e-A1, équipé d'un moteur d'une puissance maximale ne dépassant pas 35kW et d'un ratio puissance/poids à vide ne dépassant pas 0,2kW/kg et non dérivé d'un véhicule équipé d'un moteur de plus du double de sa puissance.
Véhicule de la sous-catégorie L3e-A3
Véhicule de la catégorie L3e, autre que L3e-A1 et L3e-A2
Motocyclette d'enduro
Véhicule des sous-sous-catégories L3e-A1E, L3e-A2E, L3e-A3E
Motocyclette de trial
Véhicule des sous-sous-catégories L3e-A1T, L3e-A2T, L3e-A3T
Véhicule de catégorie L4e
Véhicule de la catégorie et sous-catégorie L3e équipé d'un side-car pouvant transporter au plus quatre personnes y compris le conducteur dont deux au plus dans le side-car.
Véhicule de catégorie L5e
Véhicule à trois roues autre que L2e et dont la masse en ordre de marche ne dépasse pas 1000kg.
Véhicule de catégorie L6e
Véhicule à moteur à quatre roues dont le poid à vide n'excède pas 425 kilogrammes, la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6km/h et ne dépasse pas 45km/h et la cylindrée n'excède pas 50cm3 pour les moteurs à combustion interne à allumage commandé, 500cm3 pour les moteurs à combustion interne à allumage par compression et conçu pour transporter au plus deux personnes y compris le conducteur.
Véhicule de catégorie L7e
Véhicule à moteur à quatre roues n'appartenant pas à la catégorie L6e dont le poids à vide n'excède pas 600 kilogramme pour les quadricycles affectés au transport de marchandises et 450 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes.
Attention, les véhicules de catégorie L homologués "T" et "MAGA" pour véhicule agricoles ne sont pas soumis au contrôle technique.
